La fiscalité de la cession d’entreprise

fiscalité
evaluation et transmission d’Entreprises : FISCALITE

Ficalité : La transmission d’entreprise fait appel à différents régimes fiscaux. Attention à bien évaluer les frais de transmissions pour ne pas avoir un redressement. Le contexte reste favorable avec une fiscalité de la cession d’entreprise favorable.  Quel est le schéma de cession, quelles sont les motivations du dirigeant ? Vente ou cession Retraite ? Dans l’article suivant nous traiterons de la transmission d’entreprise intra-familiale

 

 

  1. Ficalité sur la vente des titres

Elle est soumis à L’IS en cas de plus value. Abattement en fonction de la durée de détention. Attention à ne pas oublier les prélèvement sociaux CSHG et RDS.

En cas de cessions des titres c’est réintégré dans l’IR

Pour une entreprise individuelle c’est le régime des plus-values professionnelles.

  1. Fiscalité et départ à la retraite du cédant

Vendre son entreprise au moment du départ à la retraite du cédant : attention à bien évaluer la fiscalité de la cession d’Entreprise et commerce

Pour le départ à la  retraite, la plus value, de la cession des parts sociales de sa PME, rentre dans le IR du dirigeant cède l’intégralité des parts sociales de sa PME relevant de l’impôt sur le revenu avec une exonération des prélèvement sociaux si le dirigeant a travaillé plus de 5 ans dans l’entreprise avec fin de toute fonction. LE dirigeant a 24 mois avant et après la cession pour faire valoir son droit à la retraite avec moins de 50% des droits de votre 3 ans après la cession.

Retrouver le détail de la fiscalité d’entreprise.

 

3.Dans les deux cas de figure l’évaluation est clef : c’est le point de départ.

En toute logique une entreprise in Boni génère une plus value lors de revente.

Mais plusieurs questions se posent ?

Comment évaluer le droit au bail, le fonds de commerce,

Que vendre : Vendre uniquement son fond de commerce ?

Quels sont les droits de mutations ?

Quel est le droit fiscal ?

Quelle est la fiscalité de la cession des parts sociales ?

Il y a différents régimes fiscaux et souvent les chefs d’entreprise ont du mal à les appréhender.

Contrairement aux idées, nous sommes dans une fiscalité de la cession d’entreprise stimulante.

En anticipant et en faisant appel à ses conseils, expert comptable et notaires, le dirigeant peut aborder en toute sérénité sa transmission sans se préoccuper de la fiscalité.

En amont de toutes ces démarches pour la plateforme entreprise et commerce vous permettent  d’avoir une évaluation  pour se faire sa propre idée ! Benchmarker Pensez à valoriser les entreprises du même secteur d’activité que le votre.

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